Fiches processus

 
 
 
 
 
 
 
 
Macro-lot et division foncière
publié le 25 mai 2016 (modifié le 23 juin 2017)
Téléchargez la fiche relative au macro-lot comme outil de la coproduction public-privé de la ville - Décembre 2015
 
Aménageur de second rang
publié le 25 mai 2016 (modifié le 23 juin 2017)
Téléchargez la fiche relative à l’aménageur de second rang
 
Ventes avec charges, appels à manifestation d’intérêts ou appels à projet
publié le 25 mai 2016 (modifié le 23 juin 2017)
Téléchargez la fiche relative aux ventes avec charges, appels à manifestation d’intérêts ou appels à projet : solutions innovantes à manier avec précaution ?